En utilisant notre site web, vous autorisez Refplus et ses filiales à recueillir et à utiliser l’information. Nous nous efforcerons de garder privés les renseignements inscrits sur ce site et nous ne vendrons pas votre nom en échange d’un gain pécuniaire. Nous ne diffuserons aucune adresse courriel ni aucun renseignement personnel à des non-membres du Groupe Refplus. Toutefois, en raison de liens pouvant mener à des sites ne nous appartenant pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle, nous ne pouvons pas être tenu responsables des pratiques de ces dits sites. Tout changement apporté à notre politique de confidentialité sera publié sur cette page; nous vous encourageons donc à la consulter régulièrement. REFPLUS se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour cette politique à tout moment et sans préavis. Pour toute autre question, n’hésitez pas à nous écrire au [email protected]

Avis à l’utilisateur

Tous les textes ou articles portant les marques MD ou MC sont des marques de commerce ou des marques enregistrées et ne peuvent être reproduits sans l’autorisation de leur propriétaire. Refplus et Ecosaire sont des marques de commerce, noms commerciaux ou marques de service appartenant au Groupe Refplus.

Assujetti à la loi et aux clauses ci-mentionnées, Refplus vous autorise par la présente à accéder au site, à le visiter et à le consulter. Cette autorisation: (i) est non exclusive; (ii) est non cessible; (iii) est non transférable d’utilisation (le titre de ce site et toutes ses sections y compris appartiennent exclusivement à  Refplus); (iv) interdit toute modification au contenu de ce site; (v) interdit de reproduire, distribuer, copier ou imprimer le contenu de ce site à des fins commerciales ou de publicité.

Ce site, quel que soit le segment, ne peut être utilisé qu’à titre informatif : (vi) il est donc interdit de supprimer, modifier ou altérer toute notice ou information sujette aux droits d’auteur, qu’elle apparaisse sur le site ou sur une copie.

Toute reproduction doit comprendre la référence des droits de propriété intellectuelle : (vii) il est donc interdit à toute personne d’accéder au site, de le parcourir et de l’utiliser depuis un pays où sa consultation est illégale.  Tout utilisateur doit se conformer aux lois du pays où il se trouve.

Exonération de la garantie et avis de non-responsabilité

Nonobstant toute indication (explicite ou implicite) contraire, (i) ce site est présenté « tel quel ».

Tout renseignement peut être soumis à des modifications si Refplus l’impose, y compris les dispositions régissant l’accès, la consultation et l’utilisation de ce site web. (ii) Ce site ne présente aucune déclaration, ni ne fournit aucune garantie, de quelque nature que ce soit, et, sans limiter la généralité de ce qui précède, les garanties de qualité marchande, l’adéquation à un usage particulier, l’exactitude du contenu de ce site ou toute information provenant directement ou indirectement de ce dernier, sont expressément exclus. (iii) Ce site ne cautionne pas ses produits et ses services, ni le contenu de son site, ou celui auquel il fait se rapporte, pas plus qu’il n’en fait la représentation, ni même la garantie, de quelques nature ou type que ce soit. (iv) Ce site ne garantit pas que le contenu figurant dans la présente page soit approprié, ni même disponible, pour une utilisation à l’extérieur du continent nord-américain.

Exonération de l’indemnisation

Ni Refplus ni ses filiales, ses employés, ses agents, ses représentants et ses cessionnaires ne peuvent être tenus responsables de préjudices, de quelques nature ou type que ce soit, y compris tout dommage direct, indirect, consécutif, fortuit ou punitif survenant sur le site ou résultant de l’accès, la consultation ou l’utilisation des pages web ou de tout autre lien vers lequel le site mène.

Exonération de la réclamation des soumissions

Toute soumission accordée  Reflus n’est pas confidentielle. Ainsi tout soumissionnaire renonce à ses droits de propriété sur tout renseignement inclus dans la soumission ou qui en dérive. Toute soumission remise à Refplus devient également sa propriété, sans la moindre déclaration ou compensation. Le Groupe Refplus s’autorise à utiliser ladite soumission s’il le désire et d’en tirer tous les bénéfices sans indemnité ni référence à son auteur.

Marques de commerce enregistrées

RefPlusMD, EcosaireMD